Règlement d'ordre intérieur  du "Vélo-Relax de Brunehaut"

1.      Dénomination du club.

 

Le club « Vélo-Relax » est une association de fait, liée par convention à l'association sportive, Asbl dont le siège social est établi à Aéropolis, chaussée de Haecht, 579 à 1031  Bruxelles, via le cercle régional de celle-ci dénommée « énéo-sports Hainaut Picardie ».

 

2.       Siège.

 

Le siège du club est à Brunehaut.

 

3.      Objet.

 

Le club a pour objet la mise en œuvre, au plan local, des buts de l'association « énéo-sports Asbl » tels que définis dans l'article 3 des statuts de celle-ci à savoir :

 

-  encourager et organiser, dans les meilleures conditions de sécurité, la pratique sportive des ainés de manière à contribuer, par l'intermédiaire de ses affiliés, à leur épanouissement et à leur bien-être physique, psychique et social.

- garantir aux aînés l'accès à des activités cyclistes adaptées à leur forme.

- l'essentiel des activités de Vélo-Relax est axé sur la balade cycliste en appliquant la philosophie relax. Des petites balades « en douceur » seront organisées autant que possible pour les cyclistes débutants, moins entraînés, ou plus âgés.

 

4.      Moyens.

 

Le club peut utiliser tous les moyens contribuant directement ou indirectement à son objet. Il peut notamment prêter son concours et s'intéresser à toutes activités similaires à son objet.

 

5.      Le comité.

 

Le club est géré démocratiquement par un comité élu par l'assemblée générale selon les modalités définies par le règlement d'ordre intérieur du cercle.

 

Le nombre maximum de membres du comité est de 8.

 

Le nombre minimum de membres du comité est de 3 affiliés au moins : un(e) président(e), un(e) secrétaire et un(e) trésorier(ère) qui seront désignés parmi les membres du comité.

 

Cette élection du Président, du Secrétaire et du Trésorier se fera au suffrage direct des membres affiliés au club durant la saison qui précède l'A.G., présents ou représentés par une procuration lors de cette A.G.

 

Procédure : On élit d'abord le groupe des personnes candidates au comité (max 8); ensuite, parmi ces personnes, on demande aux candidats à la présidence de se déclarer. Il est alors procédé à un vote par bulletin secret suivi  de la proclamation du résultat. En cas d'égalité de voix, on procède à un second tour. On répète l'opération pour le secrétariat et ensuite pour le trésorier.

 

Les autres responsabilités à pourvoir seront reparties entre les membres élus du comité.

Le comité se réunit autant de fois que nécessaire (au minimum  4 fois l'an).

La durée des mandats est limitée à des périodes de 2 ans renouvelables à l'occasion  de l'assemblée générale du club.

Le comité gère le club et notamment :

- Il répartit , en son sein, les différentes tâches et fonctions en veillant au respect des qualifications requises dans l'encadrement administratif et sportif des activités.

- Il prépare et organise les activités, dresse le calendrier semestriel et/ou annuel des activités.

- Il veille à diffuser en temps utile les informations destinées aux affiliés.

- Il tient à jour la liste de ses affiliés et communique celle-ci au responsable du cercle « énéo-sports ».

- Il tient une comptabilité et procède régulièrement à l'examen de celle-ci.

- Il prépare et organise la réunion de l'A.G. annuelle.

- Il réunit les certificats médicaux autorisant la pratique du vélo et transmet ceux-ci au secrétariat de son cercle selon les modalités qui lui sont communiquées par celui-ci.

- Il veille à la sécurité des ses membres et de tout autre participant lors des activités qu'il organise.

- Il prélève auprès de ses affiliés les cotisations et primes d'assurance qui lui sont dues et  verse au secrétariat de « énéo-sports » la part qui lui revient selon les modalités définies par le cercle.

 

6.      L'assemblée générale.

 

Le club convoque, au moins une fois par an, en janvier, l'ensemble de ses affiliés, à une A.G. ordinaire.

Il peut également convoquer des A.G. extraordinaires à d'autres dates dans l’année.

Il communique les rapports au secrétariat du cercle régional.

 

L'A.G.

- approuve le rapport d'activités de l'année précédente, le programme des activités de l'année suivante et les comptes et le budget.

- élit le comité du club (tous les 2 ans).

- définit le montant de la cotisation pour l'année suivante.

- adopte les modifications du R.O.I.

 

Les décisions sont adoptées à la majorité absolue des votes exprimés. Les décisions se prennent à la levée, sauf si un membre exige le vote secret. Une décision concernant des personnes se fera toujours à vote secret. Le vote par procuration est accepté (une seule procuration par votant).

 

7.       La gestion financière et comptable.

 

Le club est responsable de sa gestion.

Il a ouvert un compte financier portant l'intitulé « Vélo-Relax Brunehaut ».

La comptabilité est tenue par le trésorier qui rend compte régulièrement au comité.

Les différentes pièces justificatives sont conservées et classées au siège social du club.

La vérification des comptes est assurée par (au minimum) un commissaire aux comptes désigné par l'assemblée du club.

 

8.      Admission des affiliés.

 

L'ensemble des membres du club sont affiliés à l'asbl énéo-sports. A cette fin, ils remplissent les conditions suivantes :

- avoir acquitté la cotisation annuelle Vélo-Relax .

- avoir acquitté la prime correspondant à l'assurance contractée par l'asbl énéo-sports au bénéfice de ses affiliés.

- avoir présenté l'attestation médicale pour la pratique du vélo selon les modalités définies par l'asbl énéo-sports.

- être inscrit sur la liste des affiliés du club « Vélo-Relax ».

 

L'affiliation à « énéo » ouvre l'accès aux activités et services organisés par « énéo-sports asbl » au niveau du club, du cercle et de l'association ainsi qu'aux informations relatives à ces activités et services.

 

      9.    Démission – Exclusion.

 

Tout affilié est libre de se retirer, à tout moment, du club en s'adressant par courrier au président du club. Est considéré comme démissionnaire l'affilié qui ne paie pas (en tout ou en partie) la cotisation et/ou la prime d'assurance ou qui ne fournit pas son certificat médical.

Un membre qui ne respecte pas l'esprit du club ou le règlement peut être exclu par le comité après concertation et médiation.

 Le comité du club signalera au responsable du cercle, l'affilié qui contrevient aux bonnes mœurs ou dont le comportement est susceptible de porter atteinte à sa propre sécurité et/ou à celle des autres affiliés ou à ternir l'image de l'association ou la réputation d'un affilié.

L'affilié démissionnaire ou exclu n'a aucun droit sur le fonds social du club et de l'asbl énéo-sports et ne peut réclamer (en tout ou en  partie) le remboursement des cotisations et primes d'assurances qu'il a versées.

 

       10.   Devoirs.

 

Les affiliés ont  notamment pour obligation de respecter les statuts et règlements de l'asbl énéo-sports et le R.O.I du club ainsi que les dispositions du code d'éthique sportive applicable en Communauté française et du code disciplinaire de l'asbl énéo-sports dont les contenus sont explicités dans le R.O.I de l'asbl.

 

       11.   Information des affiliés.

 

Le comité du club informe ses affiliés des dispositions statutaires et règlementaires de l'asbl énéo-sports. A cette fin, il tient à la disposition de ceux-ci, le vade-mecum des responsables de club comprenant notamment :

- une copie des statuts et règlements de l'asbl « énéo-sports ».

- une copie du R.O.I du club.

- une copie du contrat d'assurance contracté par l'asbl énéo-sports au bénéfice de tous les affiliés.

 

       12.    Dissolution du club.

 

En cas de dissolution, l'avoir, après apurement des dettes, sera versé au compte de « énéo-sports » qui a affilié le club. Celui-ci tiendra cet avoir à la disposition d'un nouveau comité créant une activité similaire, dans le même cercle, pendant un délai maximum de 2 ans. A l'issue de ce délai, l'avoir sera versé définitivement dans les comptes du cercle régional.

 

 

Fait à Brunehaut et approuvé lors de l'A.G. du 4 octobre 2010.